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Santé et code de la santé publique

Extrait : - y compris le coeur - à se contracter. Le chlorure est essentiel dans le processus de digestion de la nourriture. Il est un élément constitutif de l'acide chlorhydrique, un élément essentiel du fluide digestif humain - et aide à préserver l'équilibre acide-base de...

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AFDN: Code de la santé publique régissant l'activité de diététicien

occuper un emploi permanent de diététicien en qualité de fonctionnaire ou d' agent public à la date d'entrée en vigueur de la loi n° 86-76 du 17 janvier 1986 ...

Sur www.afdn.org


Code de la santé publique - Droit.org

Code de la santé publique. Version consolidée du code au 5 juin 2014. Edition : 2014-06-08. Production de droit.org. Dans la même collection, retrouvez les ...

Sur codes.droit.org


Haute Autorité de Santé - Code de la santé publique, partie législative

26 sept. 2011 ... Première partie : Protection générale de la santé. Livre Ier : Protection des personnes en matière de santé. Titre Ier : Droits des personnes ...

Sur www.has-sante.fr


Code de la santé publique - Article L3211-12-1 | Legifrance

I.-L'hospitalisation complète d'un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de ...

Sur www.legifrance.org


Roche Avocats » Publication de la circulaire interprétative du décret ...

Trouvez code de la santé publique sur internet, et notamment sur www.roche-avocat.com : Sur d'autres aspects, la circulaire ne fait que reprendre les nouvelles dispositions du Code de la santé publique issues du décret n° 2013-414. Ainsi, les développements relatifs à la nature des informations rendues publiques ...

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